Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIRIS ENVIRONNEMENT
MORRA FRANCIS

Numéro de dépôt :
99794464
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque CAPIRIS ENVIRONNEMENT

Déposée le 25 mai 1999 par MORRA FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPIRIS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est MORRA FRANCIS, domicilié(e) 850 CHEMIN DU GAUMIN, 83640 SAINT ZACHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORRA FRANCIS ALPHA LOGIC - France.

La marque CAPIRIS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIRIS ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 25 mai 2009.

MORRA FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : CAPIRIS ENVIRONNEMENT , SATELIA INFORMATIQUE , CAPIRIS ENVIRONNEMENT , A SATELIA INFORMATIQUE , OTEKINA , GALAXXI CONSULTING , APOLINA , SINTAFÉ SOCIETE INTERNATIONALE D'ART DE FERRONNERIE


MORRA FRANCIS - 850 CHEMIN DU GAUMIN, 83640 SAINT ZACHARIE - France


MORRA FRANCIS ALPHA LOGIC - France


Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302916 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Expertise, ingénierie et exploitation dans le domaine de l'environnement de procédés et d'installations permettant le traitement et la valorisation : - de déchets ménagers et industriels banaux ; - d'eaux usées, saumâtres et salées - de produits et ou de sols contaminés et ou pollues.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.